Notice Canon TS3150 Page 15 : Licence logicielle (Garantie et responsabilité)
Résumé de la page 15 de la notice
Cette page contient la clause de non-garantie, indiquant que le logiciel est fourni 'EN L'ÉTAT' sans garantie, et une clause de limitation de responsabilité. Elle est suivie par la première partie d'un avis de droit d'auteur de l'Université Carnegie Mellon (de type BSD). Cette combinaison d'éléments est typique des licences de logiciels open source.